Publi\u00e9 le : 12\/05\/2021 – 01:36<\/p>\n
Apr\u00e8s un couac dans la majorit\u00e9 puis un compromis de calendrier, les d\u00e9put\u00e9s fran\u00e7ais ont finalement adopt\u00e9, dans la nuit de mardi \u00e0 mercredi, le projet de loi de sortie progressive de l’\u00e9tat d’urgence et le controvers\u00e9 pass sanitaire. C’est d\u00e9sormais au S\u00e9nat de se prononcer.<\/p>\n
Un couac qui fait d\u00e9sordre : apr\u00e8s la fronde du MoDem, l’Assembl\u00e9e nationale fran\u00e7aise a finalement adopt\u00e9 dans la nuit de mardi 11 \u00e0 mercredi 12 mai le projet de loi de sortie progressive de l’\u00e9tat d’urgence modifi\u00e9 et son controvers\u00e9 \u00ab\u00a0pass sanitaire\u00a0\u00bb.Le gouvernement a \u00e9t\u00e9 contraint de revoir l’article premier du texte, rejet\u00e9 en fin de journ\u00e9e par l’Assembl\u00e9e, y compris par le MoDem, pourtant membre de la majorit\u00e9. En guise de gage aux alli\u00e9s centristes, l’ex\u00e9cutif a accept\u00e9 d’\u00e9courter la p\u00e9riode de transition pendant laquelle des restrictions de libert\u00e9s restent \u00e0 sa disposition face \u00e0 la pand\u00e9mie, du 2 juin \u00e0 fin septembre, plut\u00f4t que fin octobre.\u00a0Ainsi r\u00e9\u00e9crits, l’article premier et le projet de loi, vot\u00e9 par 208 voix contre 85, ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s en premi\u00e8re lecture. Le S\u00e9nat s’en emparera en s\u00e9ance le 18 mai.\u00a0\u00bbLe gouvernement n’est pas sourd au message qu’a envoy\u00e9 la repr\u00e9sentation nationale cet apr\u00e8s-midi\u00a0\u00bb a lanc\u00e9 le ministre de la Sant\u00e9 Olivier V\u00e9ran, dans un brouhaha interrompu par des suspensions de s\u00e9ance successives. \u00ab\u00a0La majorit\u00e9 a vol\u00e9 en \u00e9clats\u00a0\u00bb durant ces d\u00e9bats, a tonn\u00e9 l’UDI Pascal Brindeau.CamoufletLes discussions de la journ\u00e9e avaient tourn\u00e9 au camouflet pour le gouvernement, contraint de demander cette seconde d\u00e9lib\u00e9ration nocturne.Outre la p\u00e9riode de transition jusqu’\u00e0 fin septembre, l’article premier du projet de loi permet au Premier ministre de continuer \u00e0 prendre des mesures de couvre-feu jusqu’au 30 juin inclus, entre 21 h 00 et 6 h 00 heures maximum, et surtout instaure un controvers\u00e9 pass sanitaire, qui n’a, lui, pas \u00e9t\u00e9 modifi\u00e9.Introduit par le gouvernement en commission, il \u00e9tait au c\u0153ur des crispations, m\u00eame si les groupes MoDem ou LR ne sont pas oppos\u00e9s \u00e0 son principe. Cet outil doit subordonner l’acc\u00e8s des grands rassemblements ou de certains lieux \u00e0 la pr\u00e9sentation d’un r\u00e9sultat n\u00e9gatif de d\u00e9pistage du virus, ou bien un justificatif de vaccination, ou encore une attestation de r\u00e9tablissement apr\u00e8s une contamination.Pour les grands rassemblements n\u00e9cessitant le \u00ab\u00a0pass\u00a0\u00bb, une jauge \u00e0 1 000 personnes a \u00e9t\u00e9 promise par le gouvernement, mais sans \u00eatre inscrite dans le marbre de la loi.Trop \u00ab\u00a0floue\u00a0\u00bbPour le MoDem, la r\u00e9daction de cette disposition dans l’article 1 \u00e9tait trop \u00ab\u00a0floue\u00a0\u00bb. \u00c0 l’unisson avec les oppositions, il r\u00e9clamait davantage de pr\u00e9cisions au regard de son p\u00e9rim\u00e8tre et de ses crit\u00e8res d’application\u00a0(surface, densit\u00e9, ext\u00e9rieur\/int\u00e9rieur, etc).Le groupe centriste esp\u00e9rait aussi une r\u00e9ouverture des discoth\u00e8ques d\u00e9but juillet, avec pass sanitaire, mais n’a pas eu gain de cause \u00e0 ce stade, le gouvernement promettant au secteur une \u00ab\u00a0clause de revoyure\u00a0\u00bb en juin.Outre le fond, la forme des d\u00e9bats a particuli\u00e8rement exasp\u00e9r\u00e9 les d\u00e9put\u00e9s, qui ont point\u00e9 du doigt une attitude jug\u00e9e d\u00e9sinvolte voire m\u00e9prisante du ministre de la Sant\u00e9 Olivier V\u00e9ran et du secr\u00e9taire d’\u00c9tat \u00e0 la transition num\u00e9rique C\u00e9dric O, lundi soir.Mardi, durant les d\u00e9bats, les d\u00e9put\u00e9s ont par ailleurs r\u00e9tabli sur une dur\u00e9e plus longue la possibilit\u00e9 de confinements locaux et un \u00e9tat d’urgence territorialis\u00e9 durant l’\u00e9t\u00e9, en cas de flamb\u00e9e \u00e9pid\u00e9mique, entre le 10 juillet et le 31 ao\u00fbt.Avec AFP<\/p>\n